Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conférence des Ecoles d'Ostéopathie
octant educ, sas

Numéro de dépôt :
3825377
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
Conférence des Ecoles d\'Ostéopathie de octant educ

Présentation de la marque Conférence des Ecoles d'Ostéopathie

Déposée le 14 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) octant educ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conférence des Ecoles d'Ostéopathie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) octant educ domicilié(e) 61-69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 632 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, octant educ domicilié(e) 61-69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France.

La marque Conférence des Ecoles d'Ostéopathie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conférence des Ecoles d'Ostéopathie est expirée depuis le 14 avril 2021.

octant educ a également déposé les autres marques suivantes : Alliance Européenne des Grandes Ecoles d'Ostéopathie , NOVETUDE , Journée de l'Ostéopathie , Conférence des Prépas Médecine et Paramed , Conférence Européenne des Ecoles d'Ostéopathie , Conférence des Prépas Med et Paramed , Conférence des Prépas Médecine et Paramédicales


octant educ, sas - 61-69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 518632153


octant educ - 61-69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.